• Préambule :

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Celui-ci est applicable par l’ensemble des élèves.

  • Date validité des Formations

Vous venez de vous inscrire à l’auto-école de Claix. Comme il est noté sur le contrat que vous avez signé, la validité de votre contrat n’est pas illimitée (1an, renouvelable par avenant pour 1 année si nécessaire).

Pour le code : Celui-ci est valable 6 mois à partir de la date de signature de votre contrat.

  • Article 1 : Comportement général
    • Le personnel de l’auto-école s’engage à traiter avec le plus grand respect tous ses élèves. En retour, le même comportement est attendu de la part des élèves. De part et d’autre une tenue vestimentaire correcte est exigée. Aucune violence physique ou verbale ne pourra être tolérée.
    •  Les élèves assistant aux cours de code ne doivent pas en perturber le déroulement par un comportement de nature à gêner les autres élèves. L’utilisation du téléphone portable est interdite en salle de code.
    • L’auto-école met à la disposition de ses élèves des locaux propres. Merci de les respecter, de ne pas y manger et de prendre soin du matériel mis à votre disposition.
    • Tout élève surpris à commettre des dégradations, des vols ou un comportement inadapté au sein de l’école de conduite, sera convoqué et pourra être renvoyé. Son compte sera alors mis à jour, il devra s’en acquitter. L’auto-école remboursera alors l’élève, déduction faite des prestations déjà consommées.
    • Il est rappelé qu’il est interdit de fumer ou de vapoter dans les lieux publics.
    • L’auto-école se réserve le droit de refuser un élève si celui-ci est en possession, ou sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants.
    • L’établissement est accessible selon les heures d’ouverture de celui-ci, qui sont consultables sur les tableaux d’affichages et le site internet.
  • Article 2 : Cadre Législatif

    • L’auto-école s’engage à dispenser les formations en respectant les prescriptions de l’article R 213-3 et 5 du code de la route. La formation sera conforme aux compétences contenues dans le référentiel pour l’éducation à la mobilité citoyenne. (REMC).
    • L’auto-école s’engage à effectuer les leçons de conduite sur des véhicules récents, en parfait état de marche, propres et entretenus correctement.
  • Article 3 : Administratif

    •  L’élève s’engage à communiquer lors de son inscription, ou si un changement intervient, ses coordonnées téléphoniques (fixe et portable) ainsi que son adresse. L’élève ou l’enseignant devra alors téléphoner pour informer d’un retard.
    • En cas d’empêchement, l’élève doit prévenir l’auto-école pour annuler un rendez-vous pris, et ceci le plus tôt possible, soit directement à la secrétaire, soit en laissant un message sur le répondeur.

Les heures de conduite non décommandées 48h à l’avance seront dues sauf motif légitime dument justifié.

Toute annulation de date de permis à moins de 10 jours de l’examen entrainera une pénalité de 75€.

Les heures de conduite non décommandées sont des heures perdues pour l’auto-école, d’ou une perte financière importante subie à chaque absence. Ceci pourrait mettre en péril le fonctionnement de votre centre d’enseignement.

Article 4 : Horaires

  • Horaires ouverture bureau :
    • Lundi : 14h – 18h
    • Mardi/Jeudi : 14h – 16h
    • Mercredi /Vendredi : 14h – 17h30
    • Samedi : 9h30 – 13h

Merci de votre compréhension.

La direction,